En cochant « Je certifie être majeur(e) et avoir lu et accepté les Conditions générales d'Utilisation de Côté Amour.com » lors de votre inscription, et en utilisant les services de Côté Amour.com, vous acceptez et vous vous engagez à respecter les Conditions générales ci-dessous, et devenez par conséquent membre de Côté Amour.com. Les Conditions générales d’Utilisation peuvent être, sans préavis, modifiées ou mises à jour. Vous pourrez les consulter à tout moment. L’accès au site Côté Amour.com est réservé aux personnes majeures, c’est-à-dire âgées au minimum de 18 ans. Si ce n’est pas le cas, nous vous demandons de ne pas vous inscrire. Vous vous engagez à respecter la loi en vigueur. Vous êtes seul(e) responsable de la légalité de vos actions ou de vos propos, selon la loi en vigueur. Seule
la personne qui s’inscrit et accepte les présentes Conditions
générales d’Utilisation de Côté Amour.com,
est autorisée à en utiliser les services. En
tant que membre, vous devez fournir certaines informations nécessaires à votre
inscription et à la création de votre profil : vous
vous engagez quant à l’exactitude et la réalité de
ces informations. Lorsque vous ajoutez votre ou vos photographie(s), vous acceptez que Côté Amour.com la (ou les) publie(nt) sur le site ou dans sa correspondance avec les autres membres du site. Les informations concernant la date et l'heure de votre derniére connexion sont actualisées et conservées pendant toute la durée de présence de votre profil sur le site www.coteamour.com. et n'ont pour but que d'informer les autres membres visitant votre profil de la date et de l'heure de votre derniére visite. Dans le cadre de votre relation avec les autres membres de Côté Amour.com :
Internet rendant l’identification des utilisateurs difficile, Côté Amour.com ne peut pas vous garantir la réalité de l’identité des autres membres. Pour cette raison, il est de votre ressort d’être le plus vigilant possible dans vos contacts ou rencontres avec les autres membres. D’autre part, vous vous engagez à ne pas utiliser Côté Amour.com dans le cadre ou à des fins professionnelles ou commerciales. Côté Amour.com se réserve le droit de suspendre ou de supprimer un profil, si celui-ci ne respecte pas les présentes Conditions générales d’Utilisation, sans qu’il soit réclamé ou exigé de dédommagement, de contrepartie ou de remboursement de quelque nature que ce soit. De manière générale, vous ne devez pas tenter de nuire ou nuire au bon fonctionnement de Côté Amour.com en diffusant des informations ou contenus par quelque moyen ou par quelque support que ce soit : virus, bombes logiques, spams, logiciels. Cette liste n’est pas limitative. Dans tous les cas, Côté Amour.com n’est pas garant des agissements, des faits, ni du (ou des) résultat(s), suites ou dommages liés aux agissements ou faits de ses membres. Vous autorisez Côté Amour.com à communiquer tout ou partie des informations constituant votre profil, y compris vos photographies, dans le cadre de son activité et ce, afin de faciliter votre recherche et de vous faire connaître des autres membres par le biais de Côté Amour.com, des autres sites de la société D@M Prod, newsletters ou tous autres supports de communication. Vous pouvez demander à Côté Amour.com, par courrier électronique ou par courrier recommandé, à ce que les informations constituant votre profil, y compris vos photographies, ne soient pas diffusées sur d’autres supports que Côté Amour.com. Chaque
Membre peut, lors de son inscription ou à tout moment ultérieurement,
demander à recevoir et, ultérieurement, peut demander
gratuitement via www.coteamour.com à ne plus recevoir la newsletter
de www.coteamour.com ou les offres promotionnelles qui lui sont adressées
par mail de la part de www.coteamour.com ou de ses partenaires. Les
droits et garanties des Membres de www.coteamour.com respectent notamment
la loi "informatique et libertés" n° 78-17 du
6 janvier 1978 et la loi sur la " confiance dans l'économie
numérique " n° 2004-575 du 21 juin 2004. (article
L. 33-4-1 modifié du code des postes et télécommunications
et article L. 121-20-5 nouveau du code de la consommation). D@M Prod, BP 616, 59506 Douai Cedex. Concernant vos photographies : elles peuvent être retouchées, adaptées, numérisées et utilisées pour les besoins du site Côté Amour.com. Les graphismes, textes, logos et plus généralement, le contenu du site Côté Amour.com ne peuvent pas être reproduits, copiés ou utilisés sans l’accord express de D@M Prod dont ils sont la propriété intellectuelle, que ce soit dans un cadre privé, professionnel ou commercial. Seul l’accès au contenu en consultation de Côté Amour.com est autorisé. Tarifs
: L'accès à certains services est conditionné à un
abonnement qui peut-être souscrits par le membre soit par
carte bancaire, soit par chèque. L'utilisation des services
payants de www.coteamour.com permet de correspondre avec d'autres
membres de www.coteamour.com en échangeant des messages.
Les tarifs de ces services dépendent du coût et de
la facilité de constitution du fichier des membres recherchés. Résiliation : Conformément à l'article L 121-20 du Code de la Consommation français, le membre est informé qu'il dispose d'un délai de sept jours francs à compter de la souscription des Services pour exercer son droit de rétractation, sans pénalité et sans motif. Toutefois, conformément à l'article L 121-20-2, 1° du Code de la Consommation français, le droit de rétractation ne peut plus être exercé dès lors que le membre a accédé aux Services concernés. Concernant
le paiement en ligne : Lorsque vous saisissez vos coordonnées bancaires, vous êtes directement en liaison avec le serveur de paiement de la Banque Populaire. Le commerçant ne connaît donc pas votre numéro de carte bancaire et celui-ci n’est pas stocké sur son serveur. En outre, toutes les informations qui sont échangées avec la Banque Populaire sont cryptées grâce au protocole SSL et ne peuvent être interceptées ou modifiées. Avec Cyberplus Paiement, vous avez la garantie que le commerçant avec qui vous êtes en relation est bien référencé auprès de la Banque Populaire pour encaisser des transactions sur Internet. A la fin de la transaction, et avant de retourner sur le site du commerçant, Cyberplus Paiement vous présente un ticket électronique, reprenant tous les éléments du paiement et le résultat de la demande d’autorisation bancaire (transaction acceptée ou annulée). Pour plus d’information, vous pouvez consulter notre site Internet : http://www.cyberpluspaiement.com » Côté Amour.com a été optimisé pour le navigateur Internet Explorer 5 et supérieur. Côté Amour.com n’est pas responsable des dysfonctionnements dûs à l’utilisation d’un autre navigateur, notamment aux spécificités de celui d’AOL. Côté Amour.com ne saurait être tenu pour responsable d’éventuels problèmes liés à votre matériel ou aux services de votre fournisseur d’accès à Internet. Pour des raisons techniques ou des mises à jour, Côté Amour.com peut être momentanément indisponible. Vous ne pourrez engager la responsabilité de Côté Amour.com. Qui
sommes-nous ?
|